1) Les fondements théoriques du droit pénal
2) La réalité du phénomène criminel
3) Les sources du droit pénal
Première partie : L’INFRACTION
Chapitre I : LA CLASSIFICATION DES INFRACTIONS
Section I : Les infractions classées selon leur gravité
§ 1 : Les contraventions
§ 2 : Les délits
§ 3 : Les crimes
Section II : Les infractions classées selon leur nature
§ 1 : Les infractions politiques
§ 2 : Les infractions militaires
§ 3 : Les infractions de terrorisme
Chapitre II : L’ÉLÉMENT LÉGAL
Section I : Le principe de la légalité des délits et des peines
1) La loi est la principale source de droit pénal
2) Nul ne peut être poursuivi pour des faits qui n’ont pas été expressément prévu par un texte
3) La loi pénale est d’interprétation stricte
Section II : La hiérarchie des normes
§ 1 : Les normes internationales
§ 2 : Les normes nationales
I. La Constitution
II. La loi
III. Le règlement
Section III : L’application de la loi pénale
§ 1 : L’application de la loi pénale dans le temps
I. Le principe
II. L’exception
§ 2 : L’application de la loi pénale dans l’espace
I. Le principe
II. Les extensions au principe
Chapitre III : L’ÉLÉMENT MATÉRIEL
Section I : Le contenu des infractions
§ 1 : L’action ou l’omission
§ 2 : l’acte unique ou la pluralité d’actes
Section II : Le temps de l’infraction
Section III : Le résultat de l’infraction
§ 1 : L’infraction matérielle ou formelle
§ 2 : La tentative
Chapitre IV : L’ÉLÉMENT MORAL
Section I : Les différents degrés de l’élément moral
§ 1 : Les infractions intentionnelles
§ 2 : Les infractions non-intentionnelles
I. Les infractions d’imprudence
II. Les infractions contraventionnelles
Section II : Les causes d’exonération totale ou partielle de responsabilité
§ 1 : Les causes subjectives d’exonération
I. Le trouble psychique ou neuropsychique
II. La contrainte
III. L’erreur
§ 1 : Les causes objectives d’exonération
I. L’autorisation de la loi et le commandement de l’autorité légitime
II. La légitime défense
A. La défense des personnes
B. La défense des biens
III. L’état de nécessité
IV. Le consentement de la victime
Deuxième partie : L’AGENT PÉNAL
Chapitre I : LA PERSONNE PHYSIQUE
Section I : L’auteur
Section II : Le coauteur
Section III : Le complice
Chapitre II : LA PERSONNE MORALE
Section I : Les infractions visées
Section II : Le régime juridique de responsabilité applicable
Troisième partie : LA SANCTION PÉNALE
Chapitre I : LE PRONONCÉ DE LA SANCTION PÉNALE
Section I : Les différentes sanctions pénales
§ 1 : Les peines encourues par les personnes physiques
I. Les peines criminelles
II. Les peines correctionnelles
III. Les peines contraventionnelles
§ 2 : Les peines encourues par les personnes morales
I. Les peines criminelles et correctionnelles
II. Les peines contraventionnelles
Section II : Le quantum de la peine
§ 1 : La pluralité d’infractions
§ 2 : Le passé pénal du délinquant
Chapitre II : L’EXÉCUTION DE LA SANCTION PÉNALE
Section I : Le sursis à l’exécution de la peine
§ 1 : Le sursis simple
§ 2 : Le sursis avec mise à l’épreuve (ou sursis probation)
§ 3 : Le sursis assorti de l’obligation d ‘effectuer un travail d’intérêt général
Section II : Les modes d’exécution de la peine
§ 1 : L’aménagement de la peine lors de son prononcé
§ 2 : L’aménagement de la peine en vue de la réinsertion sociale du condamné
1) Les mesures non-juridictionnalisées
2) Les mesures juridictionnalisées
Il s’agit d’un cours dactylographié, clair et construit de droit pénal général ayant pour objet l’infraction (I), l’agent pénal (II) et la sanction pénale (III).
Il convient de souligner qu'il peut parfaitement servir de fiche de révision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigés.
