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Cours - Le Droit Pnal Gnral

> Droit > Droit Pnal > Cours
Date de cration : 10 Avril 2012
Nb de pages : 32
Type de document : Document PDF
Affichage de la fiche : 1 592 fois
Dtails :

Sommaire gnral :

Introduction.

1) Les fondements thoriques du droit pnal
2) La ralit du phnomne criminel
3) Les sources du droit pnal

Premire partie : LINFRACTION

Chapitre I : LA CLASSIFICATION DES INFRACTIONS

Section I : Les infractions classes selon leur gravit
1 : Les contraventions
2 : Les dlits
3 : Les crimes
Section II : Les infractions classes selon leur nature
1 : Les infractions politiques
2 : Les infractions militaires
3 : Les infractions de terrorisme

Chapitre II : LLMENT LGAL

Section I : Le principe de la lgalit des dlits et des peines
1) La loi est la principale source de droit pnal
2) Nul ne peut tre poursuivi pour des faits qui nont pas t expressment prvu par un texte
3) La loi pnale est dinterprtation stricte
Section II : La hirarchie des normes
1 : Les normes internationales
2 : Les normes nationales
I. La Constitution
II. La loi
III. Le rglement
Section III : Lapplication de la loi pnale
1 : Lapplication de la loi pnale dans le temps
I. Le principe
II. Lexception
2 : Lapplication de la loi pnale dans lespace
I. Le principe
II. Les extensions au principe

Chapitre III : LLMENT MATRIEL

Section I : Le contenu des infractions
1 : Laction ou lomission
2 : lacte unique ou la pluralit dactes
Section II : Le temps de linfraction
Section III : Le rsultat de linfraction
1 : Linfraction matrielle ou formelle
2 : La tentative

Chapitre IV : LLMENT MORAL

Section I : Les diffrents degrs de llment moral
1 : Les infractions intentionnelles
2 : Les infractions non-intentionnelles
I. Les infractions dimprudence
II. Les infractions contraventionnelles
Section II : Les causes dexonration totale ou partielle de responsabilit
1 : Les causes subjectives dexonration
I. Le trouble psychique ou neuropsychique
II. La contrainte
III. Lerreur
1 : Les causes objectives dexonration
I. Lautorisation de la loi et le commandement de lautorit lgitime
II. La lgitime dfense
A. La dfense des personnes
B. La dfense des biens
III. Ltat de ncessit
IV. Le consentement de la victime

Deuxime partie : LAGENT PNAL

Chapitre I : LA PERSONNE PHYSIQUE

Section I : Lauteur
Section II : Le coauteur
Section III : Le complice

Chapitre II : LA PERSONNE MORALE

Section I : Les infractions vises
Section II : Le rgime juridique de responsabilit applicable

Troisime partie : LA SANCTION PNALE

Chapitre I : LE PRONONC DE LA SANCTION PNALE

Section I : Les diffrentes sanctions pnales
1 : Les peines encourues par les personnes physiques
I. Les peines criminelles
II. Les peines correctionnelles
III. Les peines contraventionnelles
2 : Les peines encourues par les personnes morales
I. Les peines criminelles et correctionnelles
II. Les peines contraventionnelles
Section II : Le quantum de la peine
1 : La pluralit dinfractions
2 : Le pass pnal du dlinquant

Chapitre II : LEXCUTION DE LA SANCTION PNALE

Section I : Le sursis lexcution de la peine
1 : Le sursis simple
2 : Le sursis avec mise lpreuve (ou sursis probation)
3 : Le sursis assorti de lobligation d effectuer un travail dintrt gnral
Section II : Les modes dexcution de la peine
1 : Lamnagement de la peine lors de son prononc
2 : Lamnagement de la peine en vue de la rinsertion sociale du condamn
1) Les mesures non-juridictionnalises
2) Les mesures juridictionnalises

Description :

Il sagit dun cours dactylographi, clair et construit de droit pnal gnral ayant pour objet linfraction (I), lagent pnal (II) et la sanction pnale (III).

Il convient de souligner qu'il peut parfaitement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.


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