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Mmoire - Le Mineur Victime de Carences Educatives

> Droit > Droit Pnal > Mmoires
Date de cration : 15 Octobre 2011
Nb de pages : 85
Type de document : Document Word
Affichage de la fiche : 2 238 fois
Dtails :

Sommaire :

Introduction :

Titre 1 : La mise en pril des mineurs par les carences ducatives :

Chapitre 1 : Le dfaut de surveillance et de protection :
1 : Le dlaissement :
2 : Le contrle du cercle relationnel du mineur :
1. Les relations personnelles de lenfant avec les tiers :
2. Image et vie prive :
3 : Les pratiques religieuses :
1. Le choix dune religion :
2. Les sectes :

Chapitre 2 : Le dfaut de soin :
1 : Le non respect des prescriptions mdicales ou de soin, rythme de lenfant :
1. Le dfaut de soin :
2. Lobligation de soin :
3. Le cas particulier de la mendicit :
2 : Le rythme de lenfant :

Chapitre 3 : Les lments de confusion entre les gnrations :
1 : La lutte contre la toxicomanie :
2 : Lalcool :
3 : Le tabac :
4 : Les mdias et le mineur :
5 : Lenfant et le jeu :
A. Concernant les jeux en ligne, dargent et de paris :
B. Concernant les jeux et vidos :
6 : Le mineur et la sexualit :
A. Le mineur face la sexualit :
1. Les atteintes sexuelles sans violences contre les mineurs :
2. Le recours la prostitution dun mineur :
3. Lexploitation de limage pornographique dun mineur :
B. Le mineur face sa sexualit :
C. Le cas particulier de l'atteinte aux organes sexuels du mineur :

Chapitre 4 : L'enfant et la scolarisation :
1 : Devoir et droit d'ducation :
2 : Le choix des parents dans l'ducation de leur enfant :

Titre 2 : Les palliatifs aux carences ducative :

Chapitre 1 : La procdure de signalement :
1 : La notion dinformation proccupante :
2 : Le recueil par le Prsident du Conseil Gnral de lintgralit des informations proccupantes :
3 : La cellule de recueil, de traitements et dvaluation des informations proccupantes :
A. Les missions de la cellule dpartementale :
1. Le recueil des informations proccupantes :
2. Le traitement des informations proccupantes :
3. Diverses autres missions confies par le Conseil Gnral :
B. Lorganisation et le fonctionnement de la cellule dpartementale :
4 : La mise en place concrte du systme de signalement et dinformation signalante :
A. Qui peut transmettre un signalement ou une information signalante ? :
B. Ce qui doit alerter :

Chapitre 2 : Le rle des professionnels :
1 : Laide sociale lenfance :
A. Lintervention de lASE sans retrait de lenfant :
1. Laction dun technicien de lintervention sociale et familiale :
2. Laccompagnement en conomie sociale et familiale :
3. Lintervention dun service daction ducative domicile :
B. Lintervention de lASE avec retrait de lenfant :
2 : La protection maternelle infantile :
3 : Lassistant de service social :

Chapitre 3 : Le rle de ltat face aux carences ducatives :
1 : Les mesures daccompagnement de la famille :
A. Le contrat de responsabilit parentale :
B. Les tablissements de rinsertion scolaire :
C. Les mesures dassistance ducative :
D. La mesure judiciaire daide la gestion du budget familial :
E. Le dfenseur des enfants :
2 : De laccompagnement la menace / sanction :
A. La suspension des allocations familiales :
B. Le retrait de lautorit parentale :
C. La protection pnale :

Conclusion :
Bibliographie :

Description :

Il sagit dun mmoire de Droit pnal ayant pour objet le mineur victime de carences ducatives .
Il convient par ailleurs de souligner qu'elle peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

***

Extrait :

Selon Socrate, philosophe du Ve sicle avant Jsus-Christ, nos jeunes aiment le luxe, ont de mauvaises manires, se moquent de lautorit et nont aucun respect pour lge. A notre poque, les enfants sont des tyrans .
Cette vision de la jeunesse de Socrate peut galement tre applique notre poque. En effet, la jeunesse et son comportement ont toujours t une source dincomprhension et de questionnement pour leurs ans. Mais ce comportement, cette attitude que peuvent arborer certains mineurs est parfois due des raisons plus profondes et plus contextuelles que la simple barrire gnrationnelle.
Le comportement dun mineur est directement influenc par lducation quil a reu ou, et cest ce qui va nous intresser, les carences dans cette ducation.
Ainsi, il faut entendre par mineur, selon larticle 338 du Code civil, l'individu de l'un ou l'autre sexe qui n'a point encore l'ge de dix-huit ans accomplis .
Le mineur na pas toujours t considr de la mme manire au cours de lhistoire. En effet, pendant une longue priode stendant de la Rome Antique la fin du XIXe sicle, le mineur ntait quune charge supplmentaire, une force de travail dont on tirait profit mais qui navait pas le droit une protection particulire ni une considration spcifique.
Dans la Rome Antique, la patria potestas donnait une puissance absolue perptuelle au pre sur lenfant jusqu sa mort. Il disposait du droit de vie et de mort, du droit dexposition ou encore du droit de vente de lenfant en toute lgalit sans avoir de relles obligations envers celui-ci.
Au Moyen-ge, le mundium, puissance paternelle orale, tait conue comme une autorit dans lintrt de lenfant. Si elle comportait une obligation dduquer le mineur (ducation religieuse principalement) et de lentretenir, les droits dexposition (abandon), de vente et de correction taient toujours autoriss, mme si bien plus contrls et controverss.
Cest avec les philosophes des Lumires et la Rvolution Franaise (XVII et XVIIIe sicles), que lenfant va bnficier dune perception nouvelle. En effet, les philosophes partent du principe que lenfant et les parents sont compris dans un pacte tacite o chacun a des obligations et des devoirs envers lautre. Ainsi, les parents se doivent de prendre soin de lenfant et de lduquer. Lenfant, quant lui, devra obissance ses parents. Cette philosophie, qui place lenfant comme un pilier de la famille et non plus comme un objet dont on dispose, tait une annonce un thme dactualit, lenfant roi .
Cependant, il faudra encore attendre de nombreuses annes avant quune relle protection ne soit mise en place.


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