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Cours - L'Histoire du Droit Pnal : La Naissance du Systme Rpressif Contemporain

> Droit > Droit Pnal > Cours
Date de cration : 29 Septembre 2011
Nb de pages : 12
Type de document : Document Word
Affichage de la fiche : 1 770 fois
Dtails :

Plan du cours :

De la Rvolution aux codes impriaux :

I) La Rvolution de la justice pnale :

A) Le mouvement de rforme sous les Lumires :
B) La proclamation des grands principes dans la Dclaration des Droits de lHomme et du Citoyen 26 aot 1789 :
C) Lapplication des grands principes : le premier Code pnal officiel de 1791 :
D) Le code des dlits et des peines de 1795 :

II) Lvolution de la rpression pnale sous le Consulat et lEmpire :

A) Le remaniement des poursuites :
B) Les codes impriaux :
1) Le Code dinstruction criminelle (1808) :
2) Le Code pnal de 1810 :

Conclusion :

Description :

Il sagit dun cours complet dhistoire du droit pnal relatif la naissance du systme rpressif contemporain.
Ce document est dune qualit exemplaire !
Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.


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