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Cours - Le Droit Pnal Gnral : Cours Complet

> Droit > Droit Pnal > Cours
Date de cration : 13 Août 2011
Nb de pages : 114
Type de document : Document PDF
Affichage de la fiche : 1 964 fois
Dtails :

Plan du cours :

Introduction ltude du droit criminel

Chapitre Ier : Le phnomne criminel
Section 1 : La criminalit
1 La criminalit lgale
2 La criminalit apparente
3 La criminalit relle
Section 2 : La population pnale
1 Les flux de la population pnale
A En milieu ferm
B En milieu ouvert
2 Les caractristiques de la population pnale
A Lge des dtenus
B La nationalit des dtenus
C Le niveau dinstruction

Chapitre IIe : Les moyens de lutte contre le phnomne criminel
Section 1 : Les instruments de rpression
1 Les institutions rpressives
A La police
B La justice
C Les moyens pnitentiaires
2 Les sciences criminelles
A Le droit criminel
a Un droit spcifique
b Un droit autonome
1 Lautonomie par rapport la morale
2 Lautonomie par rapport aux autres rgles de droit
B Les autres sciences criminelles
a La recherche et ltablissement des preuves
b Lexplication du phnomne criminel
1 Le contenu de la criminologie
2 Linfluence de la criminologie
c Les orientations de la lutte contre le phnomne criminel
Section 2 : Les conceptions de la rpression
Sous-section 1 : L'volution des systmes de politique criminelle
1 La politique criminelle archaque
A La gense du droit criminel
a Lexistence des droits criminels
1 Lapparition des systmes rpressifs
2 La formation de la justice pnale
2-1 Le schma classique
2-2 Le schma moderne
b Les caractristiques des droits criminels anciens
B Le dveloppement du droit criminel
a Au Moyen ge
b Dans lAncien Rgime
1 Les principes gnraux du droit criminel
2 Les fondements du droit criminel
2-1 Labsolutisme affirm
2-2 Le relativisme naissant
2 La naissance dune politique criminelle moderne
A La formulation thorique de lutilitarisme classique
a Luvre de Beccaria
1 Les objectifs de lutte contre la criminalit
2 Les moyens juridiques de lutte contre la criminalit
b Luvre des disciples de Beccaria
B Lapplication pratique de l'utilitarisme classique
a La conscration et l'chec
b Les amnagements ncessaires
C Le dpassement de l'utilitarisme classique
3 Le renouvellement de la politique criminelle
A La politique criminelle des positivistes italiens
a La doctrine originaire
1 Lexplication dterministe du phnomne criminel
2 Une protection renforce de la socit
b L'volution et la critique de la doctrine originaire
1 Le positivisme critique
2 Le nouvel clectisme
3 Le Pragmatisme
B Les politiques criminelles de Dfense Sociale
a La naissance du mouvement de dfense sociale
1La doctrine autonome de PRINS
2 Les ralisations pratiques
3 Les excs des rgimes autoritaires
4 Les ractions contre les excs de la guerre
5 Des exemples de l'influence des ides de dfense sociale
5-1 Un nouveau visage du droit criminel des mineurs
5-2 Un nouvel esprit pnitentiaire pour les majeurs dlinquants
5-3 Les premires prises en considration de l'tat dangereux
b Les manifestations du Mouvement de Dfense Sociale
1 La Dfense Sociale extrmiste
2 La Dfense Sociale Nouvelle
2-1 Les objectifs du mouvement
2-2 Linfluence des ides de dfense sociale nouvelle
2-2-1 Les prmisses
2-2-2 Lclipse
2-2-3 Lessor
α Le renforcement des acquis de la Dfense Sociale Nouvelle
β Lextension des conqutes de la Dfense Sociale Nouvelle
C Les aspects actuels de la politique criminelle
a La rsurgence d'analyses dpasses
1 L'abolition de la rpression
2 Le renforcement de la rpression
b L'mergence d'un nouveau pragmatisme
1 L'amnagement des incriminations
2 L'volution de la raction rpressive
2-1 De nouvelles proccupations thiques
2-2 De nouveaux amnagements techniques
Sous -section 2 Lvolution des droits pnaux contemporains
1 Les droits pnaux autoritaires
A Le droit pnal des rgimes socialistes
a Les modles marxistes originaires
1 Les principes directeurs
2 Le modle sovitique
2-1 Les dbuts du droit pnal sovitique
2-2 Les transformations du droit pnal sovitique jusquen 1997
3 Le modle chinois de 1949 1980
b Les volutions rcentes
1 Les transformations du droit chinois 1
1-1 Les codes de 1980
1-2 Les codes de 1997
2 Les transformations du droit pnal russe
B Les droits pnaux des autres dictatures
a L'autoritarisme dclar
b L'autoritarisme camoufl
2 Les droits pnaux libraux
A La conception anglo-amricaine
B La conception continentale europenne

Chapitre IIIe Les sources du droit criminel
Section 1 Le principe de la lgalit criminelle
1 L'existence du principe
A Un principe justifi
B Un principe consacr
2 La valeur du principe
A Un principe thorique absolu
B Lvolution vers un principe relatif
a Lexistence dun dclin du principe de la lgalit
1 Dans la cration des normes pnales
1-1 La disparition du monopole lgislatif
1-2 Laltration de la qualit du droit cr
2 Dans l'application du droit
b La neutralisation du dclin du principe de la lgalit
1 Lamlioration de leffectivit du principe de la lgalit criminelle
2 La reconnaissance des prolongements de la lgalit criminelle

Description :

Le droit pnal est bien souvent aux yeux du profane le seul droit connu car il est spectaculaire et largement mdiatis.
Cette connaissance se comprend aisment car il pose les interdits fondamentaux et constitue le reflet des valeurs de la socit. Cependant il sʼagit l dʼune connaissance tout fait approximative et souvent dforme.
Le cours de droit pnal gnral a pour objectif de prsenter aux tudiants une introduction rigoureuse ltude du droit criminel.
Ltude permettra, aprs une approche historique, de prciser dans une premire partie le phnomne criminel, une deuxime partie abordera les moyens de lutte contre le phnomne criminel.
Enfin une troisime partie traitera des sources du droit criminel. (...)


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