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Cours - La Procdure Pnale (Master 1) - 22/12/2014 - 7.2 €

Cour de procdure pnale de Master 1 enseign par un spcialiste de la procdure, M. Jean Cedras.

Cours - La Responsabilit Pnale du Chef dEntreprise - 02/11/2012 - 3.6 €

Il sagit dun cours de droit pnal gnral ayant pour objet la responsabilit pnale du chef dentreprise . Il convient de souligner qu'il peut parfaitement servir de fiche de rvision non seulement pour les examens de fin de semestre mais aussi et surtout pour les travaux dirigs. ___________ Police utilise : Times New Roman (12) Interligne simple Texte justifi.

Cours - La Procdure Pnale - 02/10/2012 - 7.2 €

La Procdure Pnale a pour objet de rglementer le procs pnal. Mais au del d'une simple technique, elle est aussi un moyen de protger les liberts individuelles des personnes mises en cause, et de protger la socit lorsque celle-ci envisage de poursuivre des infractions.

Cours - Droit Pnal Gnral (Cours Complet) - 27/07/2012 - 7.2 €

Le droit pnal est bien souvent aux yeux du profane le seul droit connu car il est spectaculaire et largement mdiatis. Cette connaissance se comprend aisment car il pose les interdits fondamentaux et constitue le reflet des valeurs de la socit. Cependant il sagit l dune connaissance tout fait approximative et souvent dforme. Le cours de droit pnal gnral a pour objectif de prsenter aux tudiants une introduction rigoureuse ltude du droit criminel. Ltude permettra, aprs une approche historique, de prciser dans une premire partie : linfraction , une seconde partie abordera les sanctions pnales et les mesures de sret. (...)

Cours - Droit Pnal des Biens : Le Recel de Choses - 14/07/2012 - 5.4 €

Il sagit dun cours entirement rdig de Droit pnal des biens ayant pour objet le recel de choses. Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - Le Droit Pnal Gnral - 10/04/2012 - 5.4 €

Il sagit dun cours dactylographi, clair et construit de droit pnal gnral ayant pour objet linfraction (I), lagent pnal (II) et la sanction pnale (III). Il convient de souligner qu'il peut parfaitement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - La Procdure Pnale (Cours Complet) - 28/12/2011 - 7.2 €

Il s'agit de prsenter en soulignant les volutions rapides de la matire, les rgles principales tant en matire de preuve que s'agissant des diffrentes phases de la procdure pnale, depuis l'enqute jusqu'au jugement au fond. L'orientation du dossier et les nouvelles procdures destines donner une rponse pnale sous la forme d'une sanction propose et accepte retiendront l'attention. Les grands traits de l'instruction et son volution sont aussi dessins ainsi que la question des nullits et de la dtention provisoire. Les caractres fondamentaux de l'audience de jugement font l'objet d'une tude globale puis d'une tude applique sur le tribunal correctionnel et la cour d'assises. Ce cours doit permettre l'tudiant d'apprhender et de situer la procdure pnale dans les cadres gnraux du droit du procs ou droit processuel, et des droits de l'Homme. Il s'agit galement de proposer les cls de comprhension de l'ensemble des phases de la procdure pnale quelque soit le circuit procdural emprunt pour rpondre au crime ou au dlit. A l'issue du cours, l'tudiant doit tre capable de rsoudre un problme de procdure pnale en utilisant le code de procdure pnale, et en intgrant les apports de la jurisprudence. Nota bene : prsence de liens hypertextes pour une recherche jurisprudentielle plus efficace.

Cours - Introduction la Procdure Pnale - 06/11/2011 - 3.6 €

Il sagit dun cours entirement rdig dintroduction la procdure pnale. Ce document est dune qualit exemplaire ! Il convient de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - Le Cadre Fonctionnel de la Procdure Pnale - 03/11/2011 - 7.2 €

Ce cours doit permettre l'tudiant d'apprhender et de situer la procdure pnale dans les cadres gnraux du droit du procs ou droit processuel, et des droits de l'Homme.

Cours - Le Cadre Institutionnel de la Procdure Pnale - 02/11/2011 - 7.2 €

Ce cours doit permettre l'tudiant d'apprhender et de situer la procdure pnale dans les cadres gnraux du droit du procs ou droit processuel, et des droits de l'Homme. Il s'agit galement de proposer les cls de comprhension de l'ensemble des phases de la procdure pnale quelque soit le circuit procdural emprunt pour rpondre au crime ou au dlit. A l'issue du cours, l'tudiant doit tre capable de rsoudre un problme de procdure pnale en utilisant le code de procdure pnale, et en intgrant les apports de la jurisprudence franaise et europenne.

Cours - Les Juridictions Pnales (Cours Complet) - 26/10/2011 - 5.4 €

Il sagit dun cours de droit pnal ayant pour objet les juridictions pnales. Ce document est dune qualit exemplaire ! Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - L'Histoire du Droit Pnal : La Naissance du Systme Rpressif Contemporain - 29/09/2011 - 3.6 €

Il sagit dun cours complet dhistoire du droit pnal relatif la naissance du systme rpressif contemporain. Ce document est dune qualit exemplaire ! Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - LOrganisation Judiciaire en Matire Pnale - 25/09/2011 - 5.4 €

Il sagit dun cours de procdure pnale (niveau licence 3) ayant pour objet lorganisation judiciaire en matire pnale. Ce document est dune qualit exemplaire ! Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - La Procdure Pnale : L'Instruction - 25/09/2011 - 3.6 €

Il sagit dun cours de procdure pnale ayant pour objet linstruction. Ce document est dune qualit exemplaire ! Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - Les Juridictions Pnales - 25/09/2011 - 3.6 €

Il sagit dun cours de procdure pnale ayant pour objet les juridictions pnales. Ce document est dune qualit exemplaire ! Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche de rvision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigs.

Cours - Le Droit Pnal Gnral : Cours Complet - 13/08/2011 - 7.2 €

Le droit pnal est bien souvent aux yeux du profane le seul droit connu car il est spectaculaire et largement mdiatis. Cette connaissance se comprend aisment car il pose les interdits fondamentaux et constitue le reflet des valeurs de la socit. Cependant il sʼagit l dʼune connaissance tout fait approximative et souvent dforme. Le cours de droit pnal gnral a pour objectif de prsenter aux tudiants une introduction rigoureuse ltude du droit criminel. Ltude permettra, aprs une approche historique, de prciser dans une premire partie le phnomne criminel, une deuxime partie abordera les moyens de lutte contre le phnomne criminel. Enfin une troisime partie traitera des sources du droit criminel. (...)

Cours - La Procdure Pnale (Cours Complet) - 09/08/2011 - 7.2 €

Il s'agit de prsenter en soulignant les volutions rapides de la matire, les rgles principales tant en matire de preuve que s'agissant des diffrentes phases de la procdure pnale, depuis l'enqute jusqu'au jugement au fond. L'orientation du dossier et les nouvelles procdures destines donner une rponse pnale sous la forme d'une sanction propose et accepte retiendront l'attention. Les grands traits de l'instruction et son volution sont aussi dessins ainsi que la question des nullits et de la dtention provisoire. Les caractres fondamentaux de l'audience de jugement font l'objet d'une tude globale puis d'une tude applique sur le tribunal correctionnel et la cour d'assises. Ce cours doit permettre l'tudiant d'apprhender et de situer la procdure pnale dans les cadres gnraux du droit du procs ou droit processuel, et des droits de l'Homme. Il s'agit galement de proposer les cls de comprhension de l'ensemble des phases de la procdure pnale quelque soit le circuit procdural emprunt pour rpondre au crime ou au dlit. A l'issue du cours, l'tudiant doit tre capable de rsoudre un problme de procdure pnale en utilisant le code de procdure pnale, et en intgrant les apports de la jurisprudence franaise et europenne. Thmes abords : * Introduction * Les principes gnraux de l'organisation judiciaire rpressive * Les actions et la qualit de partie au procs * Les principes directeurs du procs pnal : le droit un procs quitable (aspects thoriques) * Les principes directeurs du procs pnal : leur application * La preuve pnale * L'enqute et la garde vue * L'examen pralable et l'orientation du dossier pnal * La composition pnale et la CRPC * L'information ou instruction prparatoire * Les nullits de l'enqute et de l'instruction * Les mesures privatives ou restrictives de libert prises durant l'instruction * Les caractres fondamentaux de l'audience de jugement * La procdure d'audience devant le tribunal correctionnel et la cour d'assises.

Cours - Licence 1 : Droit et Sciences Criminelles - 28/07/2011 - 5.4 €

Lobjet des sciences criminelles cest le Crime. Quest-ce quun crime ? Le terme de Crime ne dsigne pas une infraction particulire. Le Crime recouvre plusieurs infractions telles que : lassassinat, le meurtre, lhomicide involontaire, coups et blessures ayant entrain la mort sans intention de la donner, le viol etc. En droit pnal il existe une classification des infractions selon leur gravit : Crimes, dlits, contraventions. Le terme de crime est aussi utilis pour utiliser pour qualifier toutes les infractions qui existent dans notre droit. Comment mesurer le volume du crime ?

Cours - La Scurit Routire - 21/07/2011 - 1.8 €

Il sagit dune synthse ayant pour objet : " la scurit routire ". Ce document est dune qualit exemplaire ! Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut galement servir de fiche pratique mais galement de fiche pour raliser un expos

Cours - Le Cadre de la Rpression Pnale - 23/05/2011 - 3.6 €

Cours sur le cadre de la rpression pnale L1 Droit.

Cours - Les Infractions non Intentionnelles - 15/05/2011 - 3.6 €

Notion essentielle en droit pnal : l'infraction non intentionnelle. (...)

Cours - La Complicit et la Coaction - 15/05/2011 - 3.6 €

Notions essentielles savoir recouvrant celle de la notion gnrale de la complicit. (...)

Cours - La Notion de Tentative - 15/05/2011 - 3.6 €

Est auteur de linfraction la personne qui tente de commettre un crime ou dans les cas prvus par la loi, un dlit. (...)

Cours - La Procdure Pnale - 14/05/2011 - 5.4 €

- La procdure pnale est bien un ensemble de rgles qui rgit lorganisation et la comptence des organes rpressifs, le droulement du procs pnal ainsi que la sanction de la violation de ces rgles. - La procdure pnale recouvre donc lensemble de ces tapes, la recherche, la poursuite, le jugement des auteurs de linfraction et lexcution de la peine. - Aujourdhui, la rponse pnale passe aussi par la troisime voie c'est--dire des alternatives aux poursuites, comme le rappel la loi, la mdiation pnale, la mdiation rparation ou la composition pnale. (...)

Cours - La Responsabilit Pnale des Personnes Physiques - 14/05/2011 - 3.6 €

La responsabilits des personnes physiques, notion essentielle et centrale du droit pnal franais. (...)

Cours - La Faute Intentionnelle - 14/05/2011 - 3.6 €

Les diffrents types de fautes intentionnelles.

Cours - L'Irresponsabilit Pnale - 14/05/2011 - 3.6 €

Les diffrentes formes de l'irresponsabilit pnale en droit franais. (...)

Cours - Histoire des Doctrines Pnales - 04/01/2011 - 7.2 €

Vous allez dcouvrir un cour d'histoire mlangeant le juridique, les doctrines, l'actualit, les grands penseurs comme Bentham et Beccaria et leurs conceptions utilitaires et classiques, leurs rpercutions dans notre droit et notre mthode de pense. Ainsi que leur danger et leur lacunes. Un cour riche en connaissance de culture gnrale, idal pour la prparation de concours ou pour un apprentissage personnel, car regard critique sur notre systme et sur les mthodes de penses des plus grands philosophes connues. (...)

Cours - Les Atteintes aux Mineurs - 02/12/2010 - 5.4 €

Cours complet de droit pnal sur les diffrentes atteintes aux mineurs de moins de 15 ans.

Cours - Le Droit Pnal - 09/07/2010 - 5.4 €

Le droit pnal regroupe lensemble des rgles coercitives adoptes par les pouvoirs publics pour assurer le respect de lordre public. Il est malgr ces caractres plac dans le droit priv. Ainsi, la sanction pnale a pour fondement la protection et la dfense de lordre public alors que la sanction civile assure la dfense des intrts privs ou professionnels. Le recours au droit pnal est devenu une habitude pernicieuse car on oublie que pour obtenir une rparation, il faut en thorie plutt passer par le droit civil qui rpare le prjudice alors que le droit pnal est fait pour sanctionner. (...)

Cours - La Fiche de Jurisprudence - 07/03/2010 - 1.8 €

En droit, il faut tre capable de lire et comprendre une dcision de justice et d'en faire une fiche.

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